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Source: MeteoSuisse

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    Ordres du Jour
    Procès Verbaux
    Préavis déposés
    Annexes
    Date: 08/02/2012

    Préavis No 7/11 - Demande d'un crédit d'étude de Fr. 155'000.-- en vue de travaux de transformations, de rénovation et d’assainissement du bâtiment du Collège de la Combe

    Accepté par 42 oui, 2 non et 2 abstentions 
    __________________________________________________________

    Préavis No 8/11 - Demande d'un crédit d’étude de Fr. 895'000.— TTC en vue de la construction d’une école/UAPE aux Morettes

    Accepté par 40 oui, 4 non et 2 abstentions 
    __________________________________________________________

    Préavis No 11/12 - Plafond d'endettement et plafond de risques pour cautionnement

    Tableaux  y relatifs

    Accepté par 43 oui  et 3 abstentions tel qu'amendé 
    __________________________________________________________

    Date: 07/03/2012

    Préavis No 13/12 - Approbation du Plan de Quartier "La Barcarolle",
    au lieu-dit "En Champagne"

    Autorisation de signer la modification de droit de superficie du 17 janvier 2012 (DDP)

    Approbation de la nouvelle convention d'utilisation de la parcelle de la Barcarolle
    du 13 novembre 2011

    Approbation de la lettre de levée d'opposition

    Plan

    Rapport OAT

    Accepté par 37  oui et 12 abstentions tel qu'amendé 
    __________________________________________________________

    Date: 10/05/2012

    Préavis No 16/12 - Demande d’approbation du projet d’aménagement d’un trottoir et d'une dépose de cars touristiques à la route de la Bossière liée à une demande de défrichement

    Plan

    Photo Geoplanet

    Image

    Accepté par 41 oui  et 7 abstentions 
    __________________________________________________________

    Préavis No 17/12 - Demande d’approbation de la modification des statuts de l’association à buts multiples des communes du district de Nyon et demande d’adhésion à la nouvelle Organisation Régionale de Protection Civile du district de Nyon (ORPC)

    Statuts

    Accepté par 45 oui  et 3 abstentions
    __________________________________________________________


    Date: 22/06/2012

    Préavis No 14/12 - Rapport de gestion 2011

    Accepté à l'unanimité 
    __________________________________________________________

    Préavis No 15/12 - Comptes communaux 2011

    Accepté par 49 oui et 1 abstention 
    __________________________________________________________



    Date: 03/10/2012

    Préavis No 23/12 - Arrêté d'imposition 2013

    Tableau

    Accepté par 45 oui et 2 abstentions 
    __________________________________________________________

    Préavis No 19/12- Demande d’un crédit de Fr. 187'000.-- (sur un total de Fr. 238'000.--) pour l'assainissement de la butte pare-balles et l'installation de récupérateurs de balles du stand de tir Duillier-Prangins

    Accepté par 42 oui, 1 non et 4 abstentions 
    __________________________________________________________

    Préavis No 18/12 - Autorisation d’inscrire au budget la somme de CHF 30'000.-- par an pendant 5 ans (CHF 150'000.-- au total) pour l’engagement d’un chef de projet pour la mise en oeuvre de la Route de Desserte Urbaine (RDU) et de ses quartiers

    Accepté par 42 oui, 2 non et 3 abstentions, tel qu'amendé 
    __________________________________________________________

    Préavis No 12/12 - Approbation du Plan directeur communal (PDCom) y compris le plan de synthèse

    et
    Approbation des réponses aux remarques formulées lors de la consultation publique


    Portrait

    Constat

    Planifications supérieures

    Projet

    Mesures d'études sectorielles

    Annexes

    Accepté par 43 oui, 3 non et 1 abstention
    tel qu'amendé et sous-amendé
     

    __________________________________________________________



    Date: 08/11/2012



    Préavis No 20/12 - Demande d'un crédit de Fr. 270’000.-- en vue de travaux d’assainissement du bâtiment des Abériaux

    Accepté tel qu'amendé par 32 oui, 5 non et 6 abstentions 
    __________________________________________________________

    Préavis No 25/12 - Modifications du Plan d'extension partiel
    (PEP) "Villa Prangins - La Crique"

    Plan d'extension partiel / enquête publique de 2012

    Plan d'ensemble des cheminements piétonniers

    Règlement relatif au Plan d'extension partiel "Villa Prangins - La Crique" 

    Convention entre les Communes de Gland et Prangins et la SA du Golf Club du Domaine Impérial au sujet des cheminements

    Accepté par 41 oui et 2 abstentions 


     
    Date: 11/12/2012


    Préavis No 21/12 - Demande de crédit de Fr. 865'000.-- pour l'aménagement du giratoire "Les Mûrettes" et des carrefours, "Gland / Aérodrome" et "Etraz / Gland"

    Plan 1 (situation actuelle)

    Plan 2 (aménagement global)

    Plan 3 (giratoire Mûrettes)

    Plan 4 (carrefour Aérodrome-Gland)

    Plan 5 (carrefour Prangins-Etraz)

    Accepté tel qu'amendé à l'unanimité
    __________________________________________________________


    Préavis No 26/12 - Budget communal 2013

    Accepté tel qu'amendé à l'unanimité