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Prévisions pour les prochains jours

Di Dimanche 22 octobre 2017 22.10. nuageux, quelques averses | 13°
Lu Lundi 23 octobre 2017 23.10. très nuageux, faibles pluies | 13°
Ma Mardi 24 octobre 2017 24.10. éclaircies, averses isolées | 16°
Me Mercredi 25 octobre 2017 25.10. stratus | 16°
Je Jeudi 26 octobre 2017 26.10. stratus | 15°

Source: MeteoSuisse

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    Ordres du Jour
    Procès Verbaux
    Préavis déposés
    Annexes
    Date: 03/03/2016

    Préavis No 78/15 - Demande d'un crédit de CHF 4'550'000.-- pour la réalisation d'un bâtiment abritant une cantine scolaire, un espace dédié à l'accueil parascolaire et 3 salles de classes

    Accepté

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    Préavis No 79/15 - Demande d'un crédit de CHF 2'100'000.-- pour la transformation et l'assainissement du bâtiment dénommé  Ancienne Administration afin d'y loger des locaux PPLS et une bibliothèque scolaire et communale

    Accepté

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    Préavis No 81/15 - Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

    Réalisations Conseil régional
    Glossaire
    Questions courantes

    Accepté
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    Préavis No 85/15 - Révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon

    Accepté

    Date: 12/04/2016

    Préavis No 84/15 - Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance et demande d'un crédit de CHF 46'000.-- en vue de la pose d'un nouveau système de vidéosurveillance sur le site du Port des Abériaux

     

    Accepté

    __________________________________________________________

    Préavis No 86/15 - Approbation d'un règlement communal sur la perception des émoluments et contributions dus en matière d'aménagement du territoire et des constructions qui remplace et abroge le tarif concernant les émoluments relatis au permis de construire, d'habiter ou d'utiliser de 2007

    En cours de rédaction
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    Préavis No 87/16 - Aménagement des pistes du massif de la Dôle

    Accepté
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    Préavis No 88/16 - Pérennisation de Nyon Région Télévision. Demande de crédit pour une contribution unique de fonctionnement de la télévision régionale à hauteur de CHF 20'000.—

    Accepté
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    Préavis No 89/16 - Demande d'un crédit de CHF 250'000.-- TTC, subvention non déduite, pour l'adaptation de deux carrefours à feux sur la Route Suisse pour prioriser la ligne TPN 10.811 prolongée jusqu'à Gland

    Refusé

    Date: 18/05/2016
    Préavis No 86/15 - Approbation d'un règlement communal sur la perception des émoluments et contributions dus en matière d'aménagement du territoire et des constructions qui remplace et abroge le tarif concernant les émoluments relatis au permis de construire, d'habiter ou d'utiliser de 2007

    Accepté
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    Préavis No 92/16 - Demande d’un crédit de CHF 26’000.-- pour la participation aux études de mise en place des conditions techniques, juridiques et financières pour le projet de régionalisation de l’épuration des eaux

    Accepté
    Date: 01/06/2016
    Date: 24/06/2016
    Préavis No 90/16 - Rapport de gestion 2015

    Refusé
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    Préavis No 91/16 - Comptes 2015

    Accepté
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    Rapport/Préavis No 93/16 - Réponse au Postulat de de Yvan Bucciol pour la création d’un réseau cyclable intercommunal

    Accepté
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    Préavis No 94/16 - Concession pour la distribution de l’eau sur le territoire communal de Prangins - Adoption de la nouvelle version de la concession, adaptée suite aux modifications de la loi cantonale sur la distribution de l’eau (LDE) au nouveau règlement communal sur la distribution d’eau de la commune de Nyon. 

    Accepté
    Date: 14/09/2016
    Préavis No 01/16 - Demandes d’autorisation générales :
    1. de statuer sur les aliénations et les acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières jusqu’à concurrence de CHF 100'000.00 par cas, ainsi que jusqu’à concurrence CHF 1'500'000.00 par cas pour les biens immobiliers destinés exclusivement au développement économique et nécessitant célérité et discrétion, charges éventuelles comprises;
    2. de participer à l’augmentation ou à l’aliénation de participation dans les sociétés commerciales jusqu’à concurrence de CHF 35'000.00 par cas dans le cadre de participations existantes et de requérir l’approbation du conseil communal pour toute nouvelle participation;
    3. de plaider
    4. d’engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles jusqu’à concurrence de CHF 35'000.00 par cas;
    5. de placer les disponibilités de la trésorerie auprès d’établissements bancaires, d’assurances, de collectivités publiques et d’entreprises établies en Suisse, avec de solides garanties financières.
    6. d’accepter des legs et des donations
     
    Rapport commission

    Accepté à l'unanimité
    __________________________________________________________

    Préavis No 03/16Relatif à la motion du conseil concernant la modification des articles 43 et 44 du Règlement du Conseil communal de Prangins

    Rapport commission

    Accepté à l'unanimité

    Date: 13/10/2016
    Préavis No 04/16 - Mise en place d'une taxe et d'un fonds communal pour l'efficacité énergétique et la promotion des énergies renouvelables

    Rapport commission

    Amendement

    Accepté
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    Préavis No 05/16 - Demande d'un crédit de CHF 55'000.-- TTC en vue du remplacement du palan à câble de la grue au Port aux Abériaux

    Rapport commission

    Accepté à l'unanimité
    __________________________________________________________
    Préavis No 06/16 - Arrêté d'imposition pour l'année 2017

    Rapport commission

    Accepté à l'unanimité


    Date: 13/12/2016

    Préavis No 02/16 - Indemnisation des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

    Rapport commission

    Accepté
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    Préavis No 08/16 - Budget 2017

    Rapport commission

    Accepté
    __________________________________________________________
    Préavis No 09/16 - Plafond d'endettement et plafond de risques pour cautionnement 2016-2021

    Rapport commission

    Accepté à l'unanimité, tel qu'amendé
    __________________________________________________________
    Préavis No 10/16 - Complément de l'article 8 du Règlement communal relatif au Fonds communal efficacité énergétique et promotion des énergies renouvelables

    Rapport commission

    Accepté