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  • 2026

  • Les séances auront lieu, en principe, à la salle du Conseil à 20h00 précises, sauf celle de juin qui débutent à 18h00.  

     

    Séances
    Communication
    Ordres du Jour
    Procès Verbaux
    Préavis
    Date: 27/01/2026

    Préavis 86/2025 - « Demande de crédit de CHF 2'800'000.- pour l'achat du bâtiment patrimonial abritant le Café des Alpes et deux appartements sis sur les parcelles 203, 205 et 207 dans le coeur historique de Prangins »

    Retiré 

    Date: 05/03/2026

    Préavis No. 92/2025 - "Demande d'un crédit de réalisation d'un montant de CHF 2'154'000.- TTC pour la transformation du terrain de foot engazonné en terrain synthétique aux Abériaux"

    Accepté tel qu'amendé 

     

    Préavis No. 85/2025 - " Demande de crédit de soutien financier de CHF 125'000.- pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA"

    Accepté

    Date: 22/04/2026

    Préavis 93/2025 - « Adoption du Plan d’affectation communal (PACom) »

    Accepté

     

    Préavis 91/2025 - « Règlement communal sur l’attribution de subventions pour les sportifs Pranginois » 

    Accepté tel qu'amendé

     

    Préavis 90/2025 - « Règlement communal pour l’attribution de subventions en matière de transports publics pour les jeunes en formation et les seniors »

    Accepté tel qu'amendé

     

    Préavis 89/2025 - « Règlement communal sur l’attribution de subventions pour l’accueil parascolaire des élèves primaires et secondaires »

    Accepté tel qu'amendé

     

    Préavis 88/2025 - « Règlement communal sur l’attribution de subventions relatives à l’encouragement d’initiatives privées en faveur de la nature et de la biodiversité » 

    Accepté tel qu'amendé

    Date: 20/05/2026

    Préavis 94/2026 - « Demande de crédit de CHF 2'500'000.- pour l'achat du bâtiment patrimonial abritant le Café des Alpes et deux appartements sis sur les parcelles 203, 205 et 207 dans le coeur historique de Prangins»

    Accepté

     

    Préavis No. 83/2025 - « Révision et fusion du Règlement communal relatif à la taxe communale liée à la distribution de l’électricité pour l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables et du Règlement communal relatif au fonds communal efficacité énergétique et promotion des énergies renouvelables » 

    Accepté tel qu'amendé 

    Date: 19/06/2026