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  • 2020

  • A la suite de la décision du Conseil d'Etat, les conseils communaux sont interdis au public actuellement.

    Séances
    Communication
    Ordres du Jour
    Procès Verbaux
    Préavis
    Date: 26/02/2020

     

    Préavis No 43-2019 - Demande de crédit de CHF 356'500.- TTC pour la requalification et le réaménagement du chemin du Creux du Loup

    Commission : M. Blaise Cartier, Mmes Ursula André, Anne-Marie Baillifard, Roxanne Gyr et M. Jacques Auberson

    Accepté tel qu'amendé

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    Préavis No 46-2020 - Demande de crédit de CHF 65'500.- TTC en vue de l'organisation d'un défi citoyen pour le climat

    Commission : Mmes Marie Van Leckwyck, Stefania Nateri, MM. Sylvain Plescia, Jean-Marc Bettems et Karim Kellou

    Accepté

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    Préavis No 47-2020 -  Demande de crédit de CHF 44'500.- TTC pour l'acquisition de trois applications informatiques

    Commission : M. Olivier Binz, MM. Walter Hediger, Rémy Cochet, Jean de Wolf de Moorsel et Nicolas Aeschimann

    Accepté

     

    Date: 26/06/2020

    Le Conseil communal du 26 juin aura lieu à 18h, au centre communal des Morettes. Le public est bienvenu, dans la limite des places disponibles – 15 personnes, compte tenu des mesures de protection appliquées. Les visiteurs devront s’annoncer et donner leurs coordonnées. Réservation obligatoire : secretaireconseil@prangins.ch

     

    Préavis No 45-2020 - Demande d'adhésion à la station d'épuration des eaux usées régionale unique et demande de crédit y relative CHF 2'036'000.- TTC

    Commission : M. André Fischer, Mme Liliane Gavillet, MM. Peter Dorenbos, Claude Favre et Hervé Durgnat

    Accepté

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    Préavis No 48-2020 -  Demande de crédits complémentaires au budget communal de fonctionnement 2020

    Commission : M. Pierce Lohman, Mme Karine Ferroni-Sayag, MM. Rémy Cochet, Louis de Bourbon Parme et Georges Bochud

    Accepté

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    Préavis No 49-2020 -  Demande de crédit de CHF 490'500.- TTC pour la reconstruction du Pont de la Redoute en partenariat avec la Ville de Nyon

    Commission : M. Walter Hediger, Mmes Bettina Venezia et Karine Ferroni-Sayag, MM. Rudolf Schnider, André Fischer, Georges Bochud et Peter Dorenbos

    Accepté tel qu'amendé

    Date: 16/09/2020

    Préavis No 52-2020 -  Demande de crédit de CHF 78'000.- (sur un total de CHF 107'000.-) pour le remplacement de la ciblerie électronique du stand de tir de Duillier-Prangins

    Commission : MM. Christian Baumgartner, Philippe Humm et Nicolas Aeschimann et Mmes Liliane Gavillet et Anita Rihs

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    Préavis No 51-2020 -  Rapport de gestion 2019

    Commission : MM. Jean-Marc Bettems, Blaise Cartier, Claude Perret, Stefano Rosselet, Rémy Cochet et Hervé Durgnat et Mme Inmaculada Girard

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    Préavis No 50-2020 -  Comptes 2019

    Commission : MM. Jean-Marc Bettems, Blaise Cartier, Claude Perret, Stefano Rosselet, Rémy Cochet et Hervé Durgnat et Mme Inmaculada Girard

    Date: 27/10/2020

    ANNULE

    Le public est bienvenu, dans la limite des places disponibles, compte tenu des mesures de protection appliquées. Les visiteurs devront s’annoncer et donner leurs coordonnées. Réservation obligatoire : secretaireconseil(at)prangins.ch

     

    Préavis No 53-2020 - Demande de crédit de CHF 213'600.- TTC (subventions et participations de tiers non déduites) pour la pose d’une couverture de la terrasse du complexe des Morettes en panneaux photovoltaïques translucides

     

    Préavis No 54-2020 - Arrêté d'imposition 2021

     

    Date: 03/11/2020

    A la salle communale des Morettes

     

    Le public est bienvenu, dans la limite des places disponibles, compte tenu des mesures de protection appliquées. Les visiteurs devront s’annoncer, donner leurs coordonnées et porter le masque. Réservation obligatoire : secretaireconseil(at)prangins.ch

     

     

    Préavis No 54-2020 - Arrêté d'imposition 2021

    Accepté 

    Date: 18/11/2020

    ANNULE

    Au centre communal des Morettes

    Le public est bienvenu, dans la limite des places disponibles, compte tenu des mesures de protection appliquées. Les visiteurs devront s’annoncer et donner leurs coordonnées. Réservation obligatoire : secretaireconseil(at)prangins.ch

    Date: 17/12/2020

    Au centre communal des Morettes

    A la suite de la décision du Conseil d'Etat, les conseils communaux sont interdis au public actuellement.

     

    Préavis No 60-2020 - Budget 2021

    Rapport de la commission des finances

    Amendement

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    Préavis No 55-2020 - Demande d’un crédit d’étude de CHF 515'000.- TTC en vue de la construction d’un bâtiment comprenant une crèche et un restaurant scolaire à Prangins

    Rapport de la commission

    Amendement

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    Préavis No 56-2020 - Abrogation du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

    Rapport de la commission

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    Préavis No 57-2020 - Demande d’un crédit de CHF 79'000.- TTC pour le raccordement du hameau de Pont Farbel aux canalisations des eaux usées

    Rapport de la commission

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    Préavis No 58-2020 - Demande d’un crédit de CHF 185'000.- pour le remplacement d’une balayeuse à l’usage des travaux de voirie

    Rapport de la commission

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    Préavis No 59-2020 - Révision des statuts de l’Office Régional de la Protection Civile (ORPC) du District de Nyon

    Rapport de la commission