webcam

  • 2021

  • La présence du public est autorisée, inscription obligatoire auprès du secrétariat : secretaireconseil(at)prangins.ch

    Séances
    Communication
    Ordres du Jour
    Procès Verbaux
    Préavis
    Date: 17/02/2021

    Au centre communal des Morettes

    A la suite de la décision du Conseil d'Etat, les conseils communaux sont interdis au public actuellement.

      

    Préavis No 61-2020 - Demande d’un crédit de CHF 290'000.- TTC pour le remplacement des logiciels de gestion financière, communale et métiers

    Accepté 

    Date: 24/03/2021

    ANNULE

    Date: 18/05/2021

    Au centre communal des Morettes. La présence du public est autorisée, inscription obligatoire auprès du secrétariat : secretaireconseil(at)prangins.ch

    Date: 25/06/2021

    Au centre communal des Morettes. La présence du public est autorisée, inscription obligatoire auprès du secrétariat : secretaireconseil(at)prangins.ch

     

    Préavis No 63-2021 - Demande de crédit d’études détaillées de CHF 338’000.- TTC (sur un total de CHF 676'000.- TTC) en vue de la réalisation d’une passerelle de mobilité douce Nyon - Prangins (mesure du projet d’agglomération Grand Genève) & Demande de crédit de CHF 120'000.- TTC pour une participation rétroactive aux mandats d’étude parallèles (MEP) en vue de la réalisation de cette passerelle

    Accepté

    __________________________________________________________

    Préavis No 64-2021 - Règlement général de police

    Reporté à la séance du mois de septembre 2021

    __________________________________________________________

     Préavis No 66-2021 - Rapport de gestion

    Accepté

    __________________________________________________________

    Préavis No 65-2021 - Comptes 2020

    Accepté

     

    Date: 15/09/2021
    Date: 14/10/2021

     

    Préavis No. 1/2021 - Demandes d'autorisations générales

     

    Accepté tel qu'amendé

    --------------------------------------------------------

    Préavis No 68-2021 - Demande d'un crédit de construction de CHF 1'900'000.- TTC destiné à financer la création d’un collecteur d’eaux claires au secteur des Abériaux

    Annexe 1

    Annexe 2

     

    Accepté tel qu'amendé

    --------------------------------------------------------

    Préavis No 64-2021 - Règlement général de police

     

    Accepté tel qu'amendé

    Date: 02/11/2021

    Préavis No. 3/2021 - Arrêté d'imposition pour l'année 2022

     

    Accepté tel qu'amendé

    Date: 14/12/2021

    Préavis No. 4/2021 - Taux d'activité et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026

     

    Accepté tel qu'amendé 

    --------------------------------------------------------

    Préavis No. 7/2021 amendé - Budget 2022

    Préavis No. 7/2021 - Budget 2022

     

    Accepté tel qu'amendé

    --------------------------------------------------------

    Préavis No. 8/2021 - Plafond d’endettement et plafond de risques pour cautionnement 2021-2026

     

    Accepté