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  • 2015

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    Communication
    Ordres du Jour
    Procès Verbaux
    Préavis
    Date: 31/03/2015

     

    Préavis No 65/15 - Modification du Règlement du Conseil communal

     


    Annexe : Modification du Règlement du Conseil communal (projet)

     

    Accepté, tel qu'amendé
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    Préavis No 66/15
     - Demande d’un crédit de CHF 62'500.— pour l’adaptation de deux carrefours à feux sur la route Suisse pour prioriser la ligne TPN 10.811 prolongée jusqu’à Gland

    Annexe : plans et cartes
     

    Retiré par la Municipalité
    __________________________________________________________


    Préavis No 68/15 - Convention instituant une entente intercommunale pour l’exploitation d’une déchetterie intercommunale

    Accepté, tel que corrigé
    __________________________________________________________

     

    Date: 06/05/2015

    Préavis No 70/15 - Réponse au postulat de Monsieur Pascal Sandoz et consorts "Demande de transformation et d’évolution des bornes électriques du port des Abériaux"

    Plan

    Rapport 

    Accepté


    Date: 26/06/2015

    Préavis No 67/15 - Rapport de Gestion 2014
     

    Pris acte lors de la séance du 26 juin 2015
    ________________________________________


    Préavis No 69/15
     - Comptes 2014

     
    Pris acte lors de la séance du 26 juin 2015
    ________________________________________ 


    Préavis No 75/15
     - Demande d'un crédit d'investissement de CHF 160'000.00 pour acheter la parcelle No 1513, lieu-dit "En Perrouse" et les bâtiments ECA N°429, 808 et 1228


    Accepté lors de la séance du 26 juin 2015

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    Postulat de M. Yvan Bucciol pour la création d'un réseau cyclable intercommunal

     

    En attente de la décision de l'organe délibérant 

    Date: 23/09/2015

    Préavis No 71/15 - Demande de crédit de CHF 45'000.00 pour l’organisation d’une démarche participative auprès de la population sur le thème "Coeur de Prangins requalifié"

     

    Extrait du procès-verbal

     

    Rapport de majorité

     

    Rapport de minorité


    Refusé

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    Préavis No 72/15 - Demande de crédit de CHF 85’000.-- pour une contribution à l’étude-test sur le périmètre "RDU Prangins (Etraz Nord) – Nyon (En Oulteret)"

    Accepté
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    Préavis No 74/15 -Dissolution de l’entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

    Accepté à l'unanimité
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    Préavis No 73/15 - Demande d'un crédit de CHF 705'000.-- destiné à financer l’aménagement d’un trottoir et la création d’une place avec zone de dépose à la route de la Bossière

    Coupes-type
    Situation

    Accepté, tel qu'amendé
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    Préavis No 76/15 - Demande d'un crédit de CHF 282'000.-- pour financer l’achat d’équipements pour la future déchetterie intercommunale au lieu-dit "En Messerin"

    Amendement

    Accepté à l'unanimité, tel qu'amendé

     

    Date: 27/10/2015

    Préavis No 77/15 - Rapport-préavis "Réponse au postulat  de Monsieur Yvan Bucciol pour "une politique communale en matière de transports publics"

    Refusé

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    Préavis No 82/15 - Arrêté d'imposition

    Accepté à l'unanimité
    Date: 10/12/2015
    Préavis No 83/15 - Budget communal 2016

    Accepté tel qu'amendé